N° W092000887 - BILLARD-CLUB PAMIERS
Mis à jour le 2018-12-03
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Adresse :
20 avenue de Foix
Date de création :
1972-08-04
Date de publication :
1972-08-19
Date de déclaration :
2018-11-15
Siret :
Position :
Active
Objet :
l'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard sous toutes ses formes ; l'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant ; il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français (cnosf) et s'interdit toute discrimination ; le club est affilié à la fédération française de billard (ffb) ; à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend : ligue de l'Occitanie et district de billard gascon-tolosan ; sa durée est illimitée ; son siège social est sis : 20 avenue de Foix 09100 Pamiers ; ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale ; on entend notamment par textes réglementaires les statuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage, le règlement financier, les codes sportifs et leurs règlements annexes, le règlement « licences et mutations », le règlement médical etc
Déclarant :
RUE DE L'AGLISE
09600
09600 AIGUES VIVES
