N° W091001504 - LERCOUL ENVIRONNEMENT RURALITE

Mis à jour le 2019-01-24
Adresse : Le Village
  09220 Lercoul
Date de création : 2011-04-18
Date de publication : 2011-05-21
Date de déclaration : 2011-04-18
Position : Active
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Objet :

sauvegarde et protection de l'environnement, de la ruralité de la vallée de Siguer et de Lercoul, des communes qui y sont limitrophes dans le ressort géographique de ses activités, sauvegarder et protéger toutes les activités pastorales, forestières ainsi que la faune et la flore qui la composent, conformément aux articles L110-1 et suivants du code de l'environnement et aux articles L110 et L121.1 du code de l'urbanisme, protéger et sauvegarder toutes les activités pouvant se rattacher à son objet social ou d'en faciliter l'extension ou le développement notamment en matière de défense de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Déclarant :

lieu-dit LE VILLAGE

09220 Lercoul